06 23 81 11 38

mentions légales

Identification de la société

  • Nom de la société: Domortiz
  • Forme juridique: Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)
  • Siège social: 7 Rue Alban et Emilienne Fagot, 38500 Voiron, France
  • Numéro SIRET: 922 318 381 00014

 

Editeur du site

Ce site a été créé par AZIMUTS COMMUNICATION

 

Hébergement du site

Ce site est hébergé par : O2switch

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Domortiz, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

 

Collecte et traitement des données personnelles

Domortiz s’engage à respecter les dispositions légales relatives à la protection des données personnelles. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

 

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez l’utilisation de cookies.

 

Conditions générales de vente

Dans les présentes Conditions Générales de Vente la société DOMORTIZ sera désignée par LE VENDEUR et le client facturé sera désigné par L’ACHETEUR. Les produits vendus, notamment les travaux réalisés, la maintenance préventive, les dépannages, les rénovations et les conceptions seront désignées par le mot « PRESTATIONS ». Le descriptif des PRESTATIONS, sera soit formulé par L’ACHETEUR soit matérialisé par un devis désigné par le CAHIER DES CHARGES.

Pour consulter l’entièreté des conditions générales de vente, veuillez consulter le document suivant : Conditions générales de vente